Mentions légales

  • Directeur de publication

    M. Jean-Claude PAYERNE - Directeur d'ETINCEL

    © Etincel

    Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive d'ETINCEL, ou de ses membres.

  • Droit de la propriété intellectuelle

    Propriété intellectuelle
    Tous les éléments du site www.jobinnovation.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d'Etincel. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express d'Etincel.

    Entreprises citées
    Les informations relatives aux événements (agenda des PME, actualités...), aux entreprises et aux personnes sur le site sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif et n'engagent en rien la responsabilité de l'éditeur Etincel. L'utilisation des informations relatives aux entreprises pour des objectifs commerciaux (offres de services, etc.) est interdite.

  • Maîtrise d'ouvrage

    ETINCEL - 1 rue Prosper Boissonnade - Bâtiment B26
    BP 10604 - 86022 POITIERS Cedex
    Tél : 05 49 36 63 65 - Fax : 05 49 36 63 62
    contact@etincel-pc.fr
    RCS : 433483153

  • Conception / réalisation / hébergement

    SQLI Poitiers

    SQLI - Site du Futuroscope, SAE de Chalembert - 6, rue Gaspard Monge - 86130 Jaunay-Clan
    Pour SQLI Poitiers : Jean-philippe BARON - Guillaume SEGUIN

  • Déclaration CNIL

    N° 1406708 délivré en application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

    Confidentialité - Données personnelles
    Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
    Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
    Etincel - 5, rue Raoul Follereau - BP 635 - 86022 POITIERS Cedex

    Responsabilité
    Etincel n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité d’Etincel ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

    Durée
    Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Etincel sur le site www.jobinnovation.fr.


    Loi applicable et compétence
    Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.